COMMUNE D'ORNANS

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2026

0254342600003

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2025

0254342500010

Ornans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 72 m²

Permis d amenager

10/05/2023

02543423N0003

Ornans, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/07/2022

02543422N0013

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2022

02543422N0005

Ornans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de demolir

11/05/2021

02543421N0001

Ornans, Doubs

Logements : - Surface : -