HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2025

00101425H0049

Arbent, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de demolir

04/07/2025

00128325H0004

Oyonnax, Ain

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

28/03/2025

00123724H0001

Martignat, Ain

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2024

00128324H0003

Oyonnax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.494 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2023

00118523H0030

Plateau D'hauteville, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 470 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2023

00118523H0009

Plateau D Hauteville, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 258 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2022

00128322H0024

Oyonnax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.420 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/05/2022

00139222H0002

Samognat, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 298 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2021

00118521H0006

Plateau D'hauteville, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2020

00119220H0020

Izernore, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 86 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2020

00137320H0006

St Martin Du Fresne, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2018

00128318H0009

Oyonnax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 470 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2016

00115216B0010

Echallon, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/06/2016

00128316H0009

Oyonnax, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 186 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2015

00128315H0087

Oyonnax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 28 m²

Permis de demolir

01/06/2015

00103115H0001

Bellignat, Ain

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

06/01/2015

00101414H0001

Arbent, Ain

Logements : - Surface : -