SEGUIN BATIMENT

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2024

02505623B1112

Besancon, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis d amenager

29/12/2022

02539722C0002

Montferrand-Le-Chateau, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

24/10/2022

02539722C0001

Montferrand-Le-Chateau, Doubs

Logements : - Surface : -

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2020

02505620B0079

Besancon, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/09/2020

02538020P0002

Metabief, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/12/2019

02505619B0145

Besancon, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 403 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/07/2018

02505618B0071

Besancon, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 938 m²