Permis de construire Chantier commencé

01717219S0015

Nouvelle construction

Gemozac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 7 RUE DES FRENES ZA PIED SEC NORD GEMOZAC 17260

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

607 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/09/2019

Décision

09/09/2019

Début chantier

16/03/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gemozac (17172)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17260
Adresse: 7 RUE DES FRENES ZA PIED SEC NORD GEMOZAC 17260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	607 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CDP
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZE 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CDP

SIREN 877819839

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE GIRERD

Liquidateur - né(e) en 1973

Autre

ADRIEN

SIREN 838020816

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE CHARRIER (TARDY)

Autre - né(e) en 1967

JEAN-YVES CHARRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Autre

IMMONOT'ATLANTIQUE

SIREN 823221338

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Gérant et associé indéfiniment responsable

852500529

SIREN 852500529

Associé indéfiniment responsable

NOTATLANTIC

SIREN 829910918

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE HELENE MARIE GUIBE (COSTENOBLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

AUDREY YOLANDE LAFARGUE (STEF)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

AURELIE DELPHINE PATINIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

BENJAMIN JEAN-BAPTISTE CHAVIGNIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

DELPHINE ORLANE LEBOSSE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

EDITH DANIELLE GIRARDEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

FABRICE JEAN MARCEL PERREAU-BILLARD (PERREAU)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

FRANCK-JEROME BARDON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

GARANCE ANNE JOELLE PHILIPPARIE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

GUILLAUME EMMANUEL XAVIER GERMAIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

JEAN-CHRISTOPHE SEBASTIEN LAFARGUE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JULIE ANNE BOURDERY-ROME

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

LANIG DAOULAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

PETER JEAN PATRICK SIMON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

PHILIPPE MARIE MAURICE NAVET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

SANDRA ELYETTE MICHELE TESTUT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

SOPHIE YVONNE CECILE DENIS (GIRERD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

THIERRY LOIC MARC JEAN GILBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

THOMAS BARRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

XAVIER EMMANUEL HERVE GUIBE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Autre

THELOUPA

SIREN 833418767

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE PAVARD

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE DES FRENES
Lieu-dit terrain: ZA PIED SEC NORD
Localité terrain: GEMOZAC
Commune source: 17172
SIREN demandeur: 877819839
SIRET demandeur: 87781983900011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ROYAN
Code postal demandeur: 17200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2020
Type de service public: Non rempli

Gemozac, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²