Permis de construire Autorisé

00705821D0001

Non renseigné

Chassiers / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE CHALABREGE BASTIDE ET LES CHAMBOS CHASSIERS 07110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/09/2021

Décision

11/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chassiers (07058)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07110
Adresse: RTE DE CHALABREGE BASTIDE ET LES CHAMBOS CHASSIERS 07110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL LES RANCHISSES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 360

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL LES RANCHISSES

SIREN 353987753

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE CHEVALIER (CHEVALIER)

Gérant - né(e) en 1963

PHILIPPE EMILE CHEVALIER

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE CHALABREGE
Lieu-dit terrain: BASTIDE ET LES CHAMBOS
Localité terrain: CHASSIERS
Commune source: 07058
SIREN demandeur: 353987753
SIRET demandeur: 35398775300012
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: CHASSIERS
Code postal demandeur: 07110
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/09/2021

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Mis à jour ce mois-ci 25/01/2022