Permis de construire Travaux terminés

02303919S0002

Nouvelle construction

La Celle-Dunoise / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 0 5 LIEU-DIT CESSAC LA CELLE-DUNOISE 23800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

940 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.554 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/03/2020

Autorisation

29/07/2019

Décision

29/07/2019

Début chantier

15/12/2019

Fin travaux

10/03/2020

Localisation

Commune: La Celle-Dunoise (23039)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23800
Adresse: 0 5 LIEU-DIT CESSAC LA CELLE-DUNOISE 23800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	470 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	470 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU ROCHER DE CESSAC
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 317
Parcelle 2: D 318
Parcelle 3: D 320

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU ROCHER DE CESSAC

SIREN 439980707

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE MAUCHAUSSAT (GUILLOT)

Gérant - né(e) en 1962

CHRISTOPHE CHAZETTE

Gérant - né(e) en 1973

SYLVAIN MARC MAUCHAUSSAT

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0
Lieu-dit terrain: 5 LIEU-DIT CESSAC
Localité terrain: LA CELLE-DUNOISE
Commune source: 23039
SIREN demandeur: 439980707
SIRET demandeur: 43998070700012
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA CELLE DUNOISE
Code postal demandeur: 23800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 10/03/2020
Date réelle d’autorisation: 29/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2019