Permis de construire Travaux terminés

04313819P0002

Nouvelle construction

Monlet / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA COSTE AUBIGNAC MONLET 43270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.064 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/05/2019

Décision

15/05/2019

Début chantier

25/07/2019

Fin travaux

15/04/2021

Localisation

Commune: Monlet (43138)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43270
Adresse: LA COSTE AUBIGNAC MONLET 43270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.031 m²	532 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.031 m²	532 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES SAGNATS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: H 775
Parcelle 2: H 708
Parcelle 3: H 709

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES SAGNATS

SIREN 483355129

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES MAURICE FOUILLIT

Gérant - né(e) en 1969

NICOLE ROSE-MARIE FOUILLIT (MAZOYER)

Gérant - né(e) en 1966

SYLVAIN JEAN ROGER FOUILLIT

Gérant - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COSTE
Lieu-dit terrain: AUBIGNAC
Localité terrain: MONLET
Commune source: 43138
SIREN demandeur: 483355129
SIRET demandeur: 48335512900014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MONLET
Code postal demandeur: 43270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 15/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 25/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2021
Type de service public: Non rempli

Monlet, Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²