Permis de construire Chantier commencé

05518115B0005

Nouvelle construction

Tain / Meuse / Grand Est

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Adresse RUE DU DOCTEUR MEUNIER TAIN 55400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.044 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.346 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/10/2015

Décision

08/10/2015

Début chantier

06/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tain (55181)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55400
Adresse: RUE DU DOCTEUR MEUNIER TAIN 55400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.022 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.022 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ETAIN
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 310
Parcelle 2: AD 26
Parcelle 3: AD 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ETAIN

SIREN 245501242

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU DOCTEUR MEUNIER
Localité terrain: TAIN
Commune source: 55181
SIREN demandeur: 245501242
SIRET demandeur: 24550124200011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TAIN
Code postal demandeur: 55400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2015
Type de service public: Santé

Etain, Meuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²