Permis d amenager Travaux terminés

08310216A0003

Nouvelle construction

Regusse / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CAMPING LES LACS DU VERDON DOMAINE DE ROQUELANDE REGUSSE 83630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

171.478 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

31/03/2017

Décision

31/03/2017

Début chantier

04/04/2017

Fin travaux

04/07/2017

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Regusse (83102)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83630
Adresse: CAMPING LES LACS DU VERDON DOMAINE DE ROQUELANDE REGUSSE 83630

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	24 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	24 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOMAIR VACANCES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 1507
Parcelle 2: C 1505
Parcelle 3: C 1277

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CAMPING LES LACS DU VERDON
Lieu-dit terrain: DOMAINE DE ROQUELANDE
Localité terrain: REGUSSE
Commune source: 83102
SIREN demandeur: 484881917
SIRET demandeur: 48488191700013
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 31/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/07/2017
Type de service public: Non rempli

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