Permis de construire Autorisé

01203518U1003

Extension de surface sans transformation

Brasc / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA CALMETTE BRASC 12550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.800 m²

Surface démolie

1.890 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/01/2019

Décision

17/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brasc (12035)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12550
Adresse: LA CALMETTE BRASC 12550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.890 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 945 m²
Agricole démoli: 945 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.009 m²	1.400 m²	945 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.009 m²	1.400 m²	945 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: F 112
Parcelle 2: F 317
Parcelle 3: F 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CALMETTE
Localité terrain: BRASC
Commune source: 12035
Localité demandeur: BRASC
Code postal demandeur: 12550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/01/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

13/07/2018

01203518U1001

Brasc, Aveyron

Brasc, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²