Permis de construire Chantier commencé

02764120N0002

Nouvelle construction

Le Tilleul-Lambert / Eure / Normandie

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Adresse LA MARE TREHARD LE TILLEUL-LAMBERT 27110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.980 m²

Surface démolie

298 m²

Surface du terrain

21.589 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/06/2020

Décision

16/06/2020

Début chantier

22/03/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Tilleul-Lambert (27641)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27110
Adresse: LA MARE TREHARD LE TILLEUL-LAMBERT 27110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 298 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 149 m²
Agricole démoli: 149 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	149 m²	1.990 m²	149 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	149 m²	1.990 m²	149 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 118
Parcelle 2: AE 138
Parcelle 3: AE 139

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA MARE TREHARD
Localité terrain: LE TILLEUL-LAMBERT
Commune source: 27641
Localité demandeur: LE TILLEUL LAMBERT
Code postal demandeur: 27110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 22/03/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/07/2020

02764120N0003

Le Tilleul-Lambert, Eure

Le Tilleul-Lambert, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²