Permis de construire Autorisé

0040352300001

Non renseigné

Brunet / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE CANET BRUNET 04210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

179.847 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/12/2023

Décision

02/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brunet (04035)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04210
Adresse: LE CANET BRUNET 04210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LE CANET
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0C 137

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LE CANET

SIREN 403655053

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE JOSE MARC JAUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

JEAN-PIERRE JAUBERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

PAULINE MARTINE DOMINIQUE JAUBERT

Gérant - né(e) en 1985

Associé indéfiniment responsable

501566608

SIREN 501566608

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CANET
Localité terrain: BRUNET
Commune source: 04035
SIREN demandeur: 403655053
SIRET demandeur: 40365505300029
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VALENSOLE
Code postal demandeur: 04210
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/12/2023

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