Permis de construire Autorisé

03022213RA004

Nouvelle construction

La Roque-Sur-Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse DEVOIS DE COCOL LA ROQUE-SUR-CEZE 30200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

305.862 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/01/2014

Décision

17/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roque-Sur-Ceze (30222)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: DEVOIS DE COCOL LA ROQUE-SUR-CEZE 30200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	116 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SLOW VILLAGE LA ROQUE SUR CEZE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 580
Parcelle 2: D 579
Parcelle 3: D 577

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SLOW VILLAGE LA ROQUE SUR CEZE

SIREN 411896178

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

INSPIRE VILLAGES

SIREN 949518823

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE BONNICHON

Directeur Général - né(e) en 1996

DAVID BRUNELLO

Directeur Général - né(e) en 1995

Société liée

900335902

SIREN 900335902

Société liée

CL - AUDIT (CL - AUDIT) (CL - AUDIT)

SIREN 479588410

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE LUCAS

Gérant - né(e) en 1985

DIDIER LATOURNERIE

Gérant - né(e) en 1968

HERVE BOURGOGNE

Gérant - né(e) en 1971

MYRIAM LARREGAIN (LARREGAIN)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DEVOIS DE COCOL
Localité terrain: LA ROQUE-SUR-CEZE
Commune source: 30222
SIREN demandeur: 411896178
SIRET demandeur: 41189617800026
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: LA ROQUE-SUR-CEZE
Code postal demandeur: 30200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/01/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 133 m²