Permis de construire Chantier commencé

00132317D0004

Extension de surface sans transformation

Reyssouze / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 441 ROUTE DE MACON LES QUATRE VENTS REYSSOUZE 01190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.269 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/09/2017

Décision

22/09/2017

Début chantier

09/06/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Reyssouze (01323)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01190
Adresse: 441 ROUTE DE MACON LES QUATRE VENTS REYSSOUZE 01190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	145 m²	40 m²
Locaux	145 m²	40 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	145 m²	40 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 220

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 441
Voie terrain: ROUTE DE MACON
Lieu-dit terrain: LES QUATRE VENTS
Localité terrain: REYSSOUZE
Commune source: 01323
Localité demandeur: REYSSOUZE
Code postal demandeur: 01190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 09/06/2018
Type de service public: Non rempli

Reyssouze Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.276 m²