Permis de construire Autorisé

08312413D0020

Nouvelle construction

Seillans / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1766 CHEM DU PRE CLAUX LA GRANDE BASTIDE SEILLANS 83440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

349 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

149.970 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

09/04/2014

Décision

09/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seillans (83124)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83440
Adresse: 1766 CHEM DU PRE CLAUX LA GRANDE BASTIDE SEILLANS 83440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	228 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	121 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: L 684
Parcelle 2: L 683
Parcelle 3: L 246

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1766
Voie terrain: CHEM DU PRE CLAUX
Lieu-dit terrain: LA GRANDE BASTIDE
Localité terrain: SEILLANS
Commune source: 83124
Localité demandeur: SEILLANS
Code postal demandeur: 83440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 09/04/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2014