Permis de construire Chantier commencé

07326818D1001

Nouvelle construction

Saint-Paul-Sur-Isere / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE SAPEY SAINT-PAUL-SUR-ISERE 73730

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

618 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.042 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/10/2018

Autorisation

13/07/2018

Décision

13/07/2018

Début chantier

08/10/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paul-Sur-Isere (73268)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73730
Adresse: LE SAPEY SAINT-PAUL-SUR-ISERE 73730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	618 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	618 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0C 980
Parcelle 2: 0C 975
Parcelle 3: 0C 981

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE SAPEY
Localité terrain: SAINT-PAUL-SUR-ISERE
Commune source: 73268
Localité demandeur: ROGNAIX
Code postal demandeur: 73730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 08/10/2018
Date réelle d’autorisation: 13/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2018
Type de service public: Non rempli

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