Permis de construire Chantier commencé

08518923C0010

Nouvelle construction

Notre Dame De Riez / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LE POMMIER NOTRE DAME DE RIEZ 85270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.606 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.003 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/10/2023

Décision

26/10/2023

Début chantier

01/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Notre Dame De Riez (85189)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85270
Adresse: LE POMMIER NOTRE DAME DE RIEZ 85270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.606 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.606 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 69
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 217
Parcelle 2: C 222
Parcelle 3: C 223

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE POMMIER
Localité terrain: NOTRE DAME DE RIEZ
Commune source: 85189
SIREN demandeur: 913529798
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: BIARD
Code postal demandeur: 86580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2025
Type de service public: Non rempli

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