Permis de construire Chantier commencé

05717715V0002

Diminution de surface sans transformation

Dieuze / Moselle / Grand Est

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Adresse 20 RUE GUSTAVE CHARPENTIER DIEUZE 57260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

534 m²

Surface du terrain

525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

13/05/2015

Décision

13/05/2015

Début chantier

14/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dieuze (57177)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57260
Adresse: 20 RUE GUSTAVE CHARPENTIER DIEUZE 57260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 534 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 80 m²
Locaux démolis: 381 m²
Commerce démoli: 73 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	380 m²	0 m²	80 m²
Locaux	381 m²	13 m²	381 m²
Commerce	73 m²	0 m²	73 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	6 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE DIEUZE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 05 95B
Parcelle 2: 05 67D
Parcelle 3: 05 67C

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE DIEUZE

SIREN 215701772

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE GUSTAVE CHARPENTIER
Localité terrain: DIEUZE
Commune source: 57177
SIREN demandeur: 215701772
SIRET demandeur: 21570177200018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: DIEUZE
Code postal demandeur: 57260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 13/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/09/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Dieuze, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²