Permis de construire Autorisé

97441515A0390

Nouvelle construction

St Gilles Les Bains / La Réunion / La Réunion

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Adresse CHEMIN CAROSSE ST GILLES LES BAINS 97434

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36.950 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

201.687 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/11/2015

Décision

18/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Gilles Les Bains (97415)
Département: La Réunion (974)
Région: La Réunion (04)
Code postal: 97434
Adresse: CHEMIN CAROSSE ST GILLES LES BAINS 97434

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	18.475 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	18.198 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	277 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FPV TERRAIN MEUNIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: DK 396
Parcelle 2: DK 402
Parcelle 3: DE 882

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FPV COMPTOIR DES INDES

SIREN 530502392

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

788492494

SIREN 788492494

Commissaire aux comptes titulaire

EXA (EXA)

SIREN 337725949

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK LOUSSOUARN

Administrateur - né(e) en 1968

FREDERIC JEAN YVES ANDRE

Administrateur - né(e) en 1970

GUILLAUME ESPITALIER-NOEL

Administrateur - né(e) en 1966

KARINE MARIE JULIE JASMIN (EDMOND)

Administrateur - né(e) en 1969

LOIC GUILHEM DRIEUX

Administrateur - né(e) en 1973

PIERRE-YVES TESSIER

Administrateur - né(e) en 1957

XAVIER BRETHENOUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1950

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET FREZALS

SIREN 500751219

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE FREZALS

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN CAROSSE
Localité terrain: ST GILLES LES BAINS
Commune source: 97415
SIREN demandeur: 530502392
SIRET demandeur: 53050239200018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: ST PIERRE
Code postal demandeur: 97410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/11/2015
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/12/2015