Permis de construire Autorisé

0692482300011

Transformation sans extension ni diminution de surface

Thizy-Les-Bourgs / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 RUE GAMBETTA THIZY-LES-BOURGS 69240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.236 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/09/2023

Décision

27/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thizy-Les-Bourgs (69248)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69240
Adresse: 13 RUE GAMBETTA THIZY-LES-BOURGS 69240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	368 m²	0 m²	0 m²
Locaux	132 m²	132 m²	132 m²
Commerce	0 m²	0 m²	132 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE PANIER DE THIZY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AH 259
Parcelle 2: AH 254

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE GAMBETTA
Localité terrain: THIZY-LES-BOURGS
Commune source: 69248
SIREN demandeur: 949452239
SIRET demandeur: 94945223900013
Code APE demandeur: 47.11C
Localité demandeur: THIZY-LES-BOURGS
Code postal demandeur: 69240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/09/2023
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2024