Permis de construire Autorisé

0920732210046

Nouvelle construction

Suresnes / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 21 RUE DE SEVRES SURESNES 92150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

552 m²

Surface démolie

419 m²

Surface du terrain

398 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/02/2023

Décision

02/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Suresnes (92073)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92150
Adresse: 21 RUE DE SEVRES SURESNES 92150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 419 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 151 m²
Locaux démolis: 268 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	151 m²	552 m²	151 m²	0 m²
Locaux	268 m²	0 m²	268 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DGI
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DGI

SIREN 878170570

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

EDL.INVESTI

SIREN 833460090

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JEAN RENE DECORDE

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE DE SEVRES
Localité terrain: SURESNES
Commune source: 92073
SIREN demandeur: 878170570
SIRET demandeur: 87817057000013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75007
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2023