Permis de construire Chantier commencé

03503121U0108

Nouvelle construction

La Bouexiere / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LOTISSEMENT LA TANNERIE LA BOUEXIERE 35340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

714 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.266 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/07/2022

Décision

16/07/2022

Début chantier

15/07/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bouexiere (35031)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35340
Adresse: LOTISSEMENT LA TANNERIE LA BOUEXIERE 35340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	714 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GASNIER PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: E 2481

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GASNIER PROMOTION

SIREN 400942512

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN LEGEAI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

Président de SAS

BEGIBAT (BEGIBAT)

SIREN 442704458

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN LEGEAI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

LAURENT JOSEPH DANIEL GASNIER

Directeur Général - né(e) en 1987

MARIE-FRANÇOISE LOUISETTE GASNIER (ESNAULT)

Directeur Général - né(e) en 1960

NICOLAS CHRISTIAN DIDIER GASNIER

Directeur Général - né(e) en 1984

DIDIER GASNIER

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LA TANNERIE
Localité terrain: LA BOUEXIERE
Commune source: 35031
SIREN demandeur: 400942512
SIRET demandeur: 40094251200023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LIFFRE CEDEX
Code postal demandeur: 35341
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Bouexiere, Ille-et-Vilaine

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 146 m²