Permis de construire Annulé

08307612B0013

Nouvelle construction

Mazaugues / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE CAIRE DE SARRASIN MAZAUGUES 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.052 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.120.573 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

06/03/2013

Décision

06/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mazaugues (83076)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: LE CAIRE DE SARRASIN MAZAUGUES 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.052 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROVENCE GRANULATS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 16
Parcelle 2: B 18
Parcelle 3: B 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROVENCE GRANULATS

SIREN 388780322

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

350443164

SIREN 350443164

Commissaire aux comptes suppléant

379700149

SIREN 379700149

Président de SAS

ENTREPRISES AUDEMARD

SIREN 961801313

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GENEVIEVE JOELLE AUDEMARD

Administrateur - né(e) en 1955

MARIE-PIERRE PAULE TUFFERY (AUDEMARD)

Administrateur - né(e) en 1948

PHILIPPE ANTOINE AUDEMARD

Directeur Général - né(e) en 1952

DANIEL AUDEMARD

Directeur général délégué - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

350443164

SIREN 350443164

Commissaire aux comptes suppléant

379700149

SIREN 379700149

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CAIRE DE SARRASIN
Localité terrain: MAZAUGUES
Commune source: 83076
SIREN demandeur: 388780322
SIRET demandeur: 38878032200011
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: LE CANNET-DES-MAURES
Code postal demandeur: 83340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 06/03/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2013

08307612B0012

Mazaugues, Var

Mazaugues, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²