Permis de construire Annulé

04227921M0097

Nouvelle construction

Saint-Just-Saint-Rambert / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU PERE SAMBARDIER PLAISANCE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

906 m²

Surface démolie

106 m²

Surface du terrain

2.297 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/01/2022

Décision

24/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Just-Saint-Rambert (42279)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42170
Adresse: RUE DU PERE SAMBARDIER PLAISANCE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 106 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 106 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	106 m²	906 m²	106 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 11
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INOVY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 149
Parcelle 2: AP 485
Parcelle 3: AP 486

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INOVY

SIREN 523335578

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE FRANCE THERESE NUIRY (THOMAS)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEROME MARIE DANIEL CHRISTOPHE NUIRY

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE D ETUDES COMPTABLES ET D AUDIT DU FOREZ SECA FOREZ (SECA)

SIREN 778149716

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

853037232

SIREN 853037232

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PERE SAMBARDIER
Lieu-dit terrain: PLAISANCE
Localité terrain: SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Commune source: 42279
SIREN demandeur: 523335578
SIRET demandeur: 52333557800036
Code APE demandeur: 64.30Z
Localité demandeur: ST ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 11
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Just-Saint-Rambert, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²