Permis de construire Chantier commencé

08411822S0013

Nouvelle construction

Saint-Saturnin-Les-Apt / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse ZONE ARTISANALE DE TRIQUEF SAINT-SATURNIN-LES-APT 84490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

539 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.887 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/12/2022

Décision

09/12/2022

Début chantier

02/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Saturnin-Les-Apt (84118)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84490
Adresse: ZONE ARTISANALE DE TRIQUEF SAINT-SATURNIN-LES-APT 84490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	539 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	539 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROYAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 351

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE DE TRIQUEF
Localité terrain: SAINT-SATURNIN-LES-APT
Commune source: 84118
SIREN demandeur: 913918603
SIRET demandeur: 91391860300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CASENEUVE
Code postal demandeur: 84750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 05/01/2023