Permis de construire Travaux terminés

07429414C0013

Nouvelle construction

Verchaix / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES HOTTES OUEST VERCHAIX 74440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

56 m²

Surface démolie

48 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/11/2015

Autorisation

24/10/2014

Décision

24/10/2014

Début chantier

10/11/2014

Fin travaux

30/11/2015

Localisation

Commune: Verchaix (74294)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74440
Adresse: LES HOTTES OUEST VERCHAIX 74440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 48 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 48 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	48 m²	56 m²	48 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0B 3827
Parcelle 2: 0B 3829
Parcelle 3: 0B 3828

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES HOTTES OUEST
Localité terrain: VERCHAIX
Commune source: 74294
Localité demandeur: VERCHAIX
Code postal demandeur: 74440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 30/11/2015
Date réelle d’autorisation: 24/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2015
Type de service public: Non rempli

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