Permis de construire Travaux terminés

0912042210005

Nouvelle construction

Echarcon / Essonne / Île-de-France

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Adresse ECOSITE ECHARCON 91540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.249 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

78.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/10/2022

Décision

21/10/2022

Début chantier

19/10/2023

Fin travaux

06/04/2024

Localisation

Commune: Echarcon (91204)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91540
Adresse: ECOSITE ECHARCON 91540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.626 m²	1.249 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEMAVAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEMAVAL

SIREN 382425999

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS PHILIPPE ALBERT DUPLESSIER

Administrateur - né(e) en 1967

EDDY DUMONT

Directeur Général - né(e) en 1975

ERIC THIERRY MICHEL FRANCOIS BRAIVE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Administrateur

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D ACTIONS POUR LA REVALORISATION DES DECHETS ET DES ENERGIES LOCALES (SEMARDEL)

SIREN 331984641

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS DUPLESSIER

Directeur Général - né(e) en 1967

BERNARD PAUL CHARLES JOSEPH SPROTTI

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Administrateur

316155506

SIREN 316155506

Administrateur

879280907

SIREN 879280907

Société liée

AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS (SYCTOM)

SIREN 257500074

Administrateur

COMMUNE DE FLEURY MEROGIS

SIREN 219102357

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE CONSEIL ET D'AUDIT CFCA (CFCA)

SIREN 381120518

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL FRANCOIS LEDUC

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE REVIAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Administrateur

SAFIDI SOCIETE D AIDE AU FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (SAFIDI) (SAFIDI)

SIREN 332263417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE FARGEVIEILLE

Administrateur - né(e) en 1962

CHRISTINE HANH (MOLLARD)

Administrateur - né(e) en 1963

DIANE CAROLINE JANINE DUTEIL (DAMOUR)

Administrateur - né(e) en 1972

MARC POINSIGNON

Administrateur - né(e) en 1963

PHAM THUC HANH BRAVAIS (DO)

Administrateur - né(e) en 1972

PHILIPPE ALAUX

Administrateur - né(e) en 1964

PIERRE LEMERLE

Administrateur - né(e) en 1971

STANISLAS PATRICK PAUL LOUIS MARIE LANDRY

Administrateur - né(e) en 1980

DIDIER GUÉNIN

Président de SAS - né(e) en 1963

JEAN-NOEL GUILLOT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ECOSITE
Localité terrain: ECHARCON
Commune source: 91204
SIREN demandeur: 382425999
SIRET demandeur: 38242599900028
Code APE demandeur: 38.11Z
Localité demandeur: VERT-LE-GRAND
Code postal demandeur: 91810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2024
Type de service public: Non rempli

Echarcon, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²