Permis de construire Chantier commencé

04109117A0003

Extension de surface sans transformation

Fosse / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse LES CHAMPS DE FOSSE FOSSE 41330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.393 m²

Surface démolie

295 m²

Surface du terrain

70.938 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/08/2017

Décision

25/08/2017

Début chantier

20/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fosse (41091)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41330
Adresse: LES CHAMPS DE FOSSE FOSSE 41330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 295 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 295 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	29.902 m²	1.393 m²	295 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES CHAMPS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AI 17
Parcelle 2: AI 30
Parcelle 3: AI 31

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES CHAMPS

SIREN 389563032

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRÉDÉRIC DOMINIQUE LANCHAIS

Gérant - né(e) en 1978

Société liée

325973626

SIREN 325973626

Autre

478848666

SIREN 478848666

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CHAMPS DE FOSSE
Localité terrain: FOSSE
Commune source: 41091
SIREN demandeur: 389563032
SIRET demandeur: 38956303200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FOSSE
Code postal demandeur: 41333
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -