Permis de construire Chantier commencé

03715614E0036

Nouvelle construction

Montlouis-Sur-Loire / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 9001 SOUS LA LEVEE MONTLOUIS-SUR-LOIRE 37270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

91 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.264 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/09/2014

Décision

08/09/2014

Début chantier

16/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montlouis-Sur-Loire (37156)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37270
Adresse: 9001 SOUS LA LEVEE MONTLOUIS-SUR-LOIRE 37270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	860 m²	91 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BERGERET
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZM 418

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BERGERET

SIREN 584801187

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE LEVEQUE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1952

JEAN-PIERRE MORICHON

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

322730250

SIREN 322730250

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: SOUS LA LEVEE
Localité terrain: MONTLOUIS-SUR-LOIRE
Commune source: 37156
SIREN demandeur: 584801187
SIRET demandeur: 58480118700066
Code APE demandeur: 43.99A
Localité demandeur: MONTLOUIS-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 37270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/09/2014
Type de service public: Non rempli

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Logements : 1 Surface : 108 m²

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Logements : 1 Surface : 135 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 70 m²

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