Permis de construire Autorisé

0040882400007

Nouvelle construction

Forcalquier / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 265 AVENUE DES CHALUS FORCALQUIER 04300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

770 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.171 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/04/2024

Décision

22/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Forcalquier (04088)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04300
Adresse: 265 AVENUE DES CHALUS FORCALQUIER 04300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.820 m²	770 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LABORATOIRES BEA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZD 117
Parcelle 2: ZD 20
Parcelle 3: ZD 326

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LABORATOIRES BEA

SIREN 383819836

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

AURYS AUDIT (AURYS AUDIT)

SIREN 433626843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

908216674

SIREN 908216674

Directeur Général

908367378

SIREN 908367378

Président de SAS

CONDAT SA

SIREN 713680734

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOIC LEFAUCHEUX

Autre - né(e) en 1964

DELPHINE MARIE-LAURE EMMANUELLE LEFAUCHEUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

FRANCK MICHEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

HORTENSE ISABELLE MARIE PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1997

MARC PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

MARINE AGATHE PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1993

ERWAN MICHEL

Membre du directoire - né(e) en 1980

JULIEN DOMINIQUE PATRICK BOUSSAULT

Membre du directoire - né(e) en 1978

PHILIPPE PIERRE LE GUILLOUS

Membre du directoire - né(e) en 1965

DIDIER BOUSSAULT

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes titulaire

AURYS AUDIT (AURYS AUDIT)

SIREN 433626843

Société liée

IMPLID AUDIT

SIREN 429084502

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP ROGE

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

IMPLID AUDIT

SIREN 429084502

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 265
Voie terrain: AVENUE DES CHALUS
Localité terrain: FORCALQUIER
Commune source: 04088
SIREN demandeur: 383819836
SIRET demandeur: 38381983600024
Code APE demandeur: 20.42Z
Localité demandeur: FORCALQUIER
Code postal demandeur: 04300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 22/04/2024
Type de service public: Non rempli

Forcalquier, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²