Permis de construire Travaux terminés

04418020W1041

Extension de surface sans transformation

Vallons-De-L'erdre / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LE PAS DU GUE - SAINT-SUL VALLONS-DE-L'ERDRE 44540

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

586 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.881 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/03/2021

Autorisation

14/12/2020

Décision

14/12/2020

Début chantier

15/01/2021

Fin travaux

26/03/2021

Localisation

Commune: Vallons-De-L'erdre (44180)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44540
Adresse: LE PAS DU GUE - SAINT-SUL VALLONS-DE-L'ERDRE 44540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.401 m²	586 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.401 m²	586 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZX 39
Parcelle 2: ZX 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PAS DU GUE - SAINT-SUL
Localité terrain: VALLONS-DE-L'ERDRE
Commune source: 44180
Localité demandeur: VALLONS-DE-L'ERDRE
Code postal demandeur: 44540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 26/03/2021
Date réelle d’autorisation: 14/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 26/03/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 03/05/2021