Permis de construire Autorisé

03433222K0064

Extension de surface sans transformation

Vias / Hérault / Occitanie

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Adresse 800 CHEMI DE LA GRANDE COSSE VIAS 34450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

148 m²

Surface démolie

16 m²

Surface du terrain

43.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

27/04/2023

Décision

27/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vias (34332)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34450
Adresse: 800 CHEMI DE LA GRANDE COSSE VIAS 34450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	154 m²	83 m²	16 m²
Locaux	4.967 m²	65 m²	0 m²
Commerce	4.967 m²	65 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAP SOLEIL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AA 6
Parcelle 2: AA 14

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAP SOLEIL

SIREN 330317850

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE GOUBET

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 800
Voie terrain: CHEMI DE LA GRANDE COSSE
Localité terrain: VIAS
Commune source: 34332
SIREN demandeur: 330317850
SIRET demandeur: 33031785000015
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: VIAS
Code postal demandeur: 34450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 27/04/2023
Type de service public: Non rempli

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