Permis de construire Travaux terminés

05715317C0008

Nouvelle construction

Corny-Sur-Moselle / Moselle / Grand Est

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Adresse 12 RUE DU FOND DES PRES CORNY-SUR-MOSELLE 57680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/09/2018

Autorisation

25/08/2017

Décision

25/08/2017

Début chantier

25/08/2017

Fin travaux

11/09/2018

Localisation

Commune: Corny-Sur-Moselle (57153)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57680
Adresse: 12 RUE DU FOND DES PRES CORNY-SUR-MOSELLE 57680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	191 m²	0 m²
Locaux	684 m²	126 m²
Commerce	540 m²	126 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BETOURNE-ALDINI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 10 325
Parcelle 2: 10 326

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BETOURNE-ALDINI

SIREN 820768885

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT LAURENT GUY CLAUDE BETOURNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

LEA FABIENNE CHRISTIANE ANNICK BETOURNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

FABIENNE BETOURNE (NAUROY)

Gérant - né(e) en 1970

KEVIN ALDINI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU FOND DES PRES
Localité terrain: CORNY-SUR-MOSELLE
Commune source: 57153
SIREN demandeur: 820768885
SIRET demandeur: 82076888500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CORNY SUR MOSELLE
Code postal demandeur: 57680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 11/09/2018
Date réelle d’autorisation: 25/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 11/09/2018
Type de service public: Non rempli

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