Permis de construire Chantier commencé

04403114C1004

Nouvelle construction

La Chapelle-Glain / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LD LA BONODIERE LA CHAPELLE-GLAIN 44670

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.906 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.044 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

29/09/2014

Décision

29/09/2014

Début chantier

29/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Glain (44031)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44670
Adresse: LD LA BONODIERE LA CHAPELLE-GLAIN 44670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	903 m²	953 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	903 m²	953 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 3 G
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 25
Parcelle 2: ZB 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

3 G

SIREN 487671943

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE MARIE-JOSEPHE GAUGUET (GICQUEAU)

Gérant - né(e) en 1979

DAVID GAUGUET

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LA BONODIERE
Localité terrain: LA CHAPELLE-GLAIN
Commune source: 44031
SIREN demandeur: 487671943
SIRET demandeur: 48767194300016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA CHAPELLE-GLAIN
Code postal demandeur: 44670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 29/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 29/09/2014
Type de service public: Non rempli