Permis de construire Autorisé

08306112F0169

Nouvelle construction

Frejus / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse AVENUE DU GENERAL CALLIES FREJUS 83600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

287 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

1.154 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

12/08/2013

Décision

12/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frejus (83061)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: AVENUE DU GENERAL CALLIES FREJUS 83600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 240 m²
Service public démoli: 240 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	240 m²	287 m²	240 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	240 m²	287 m²	240 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CORSE
Code juridique demandeur: 7172
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AX 253

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - CORSE (DID)

SIREN 171302300

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU GENERAL CALLIES
Localité terrain: FREJUS
Commune source: 83061
SIREN demandeur: 171302300
SIRET demandeur: 17130230000016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MARSEILLE CEDEX 02
Code postal demandeur: 13224
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 12/08/2013
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 16/05/2013