Permis de construire Autorisé

0690682100003

Non renseigné

Couzon-Au-Mont-D'or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 32 RUE VICTOR BASCH COUZON-AU-MONT-D'OR 69270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.143 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/04/2022

Décision

04/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Couzon-Au-Mont-D'or (69068)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69270
Adresse: 32 RUE VICTOR BASCH COUZON-AU-MONT-D'OR 69270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 83
Parcelle 2: A 84
Parcelle 3: A 85

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32
Voie terrain: RUE VICTOR BASCH
Localité terrain: COUZON-AU-MONT-D'OR
Commune source: 69068
Localité demandeur: CHEVREUSE
Code postal demandeur: 78460
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/04/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2022