Permis de construire Travaux terminés

07408118A0023

Nouvelle construction

Cluses / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0115 ALLEE DE L ARC EN CIEL CLUSES 74300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.016 m²

Surface démolie

561 m²

Surface du terrain

2.862 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/09/2025

Autorisation

30/11/2018

Décision

30/11/2018

Début chantier

26/12/2022

Fin travaux

30/09/2025

Localisation

Commune: Cluses (74081)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74300
Adresse: 0115 ALLEE DE L ARC EN CIEL CLUSES 74300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 561 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 400 m²
Locaux démolis: 161 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	400 m²	4.016 m²	400 m²	0 m²
Locaux	161 m²	0 m²	161 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 58
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 58
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 34
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 29
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARC EN CIEL 2018
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0B 2660
Parcelle 2: 0B 4061
Parcelle 3: 0B 4063

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARC EN CIEL 2018

SIREN 843511718

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ANAHOME DEVELOPPEMENT

SIREN 521938316

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

ANAHOME IMMOBILIER

SIREN 521311274

Autre

ANAHOME IMMOBILIER

SIREN 521311274

Commissaire aux comptes titulaire

AURYS AUDIT (AURYS AUDIT)

SIREN 433626843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

908216674

SIREN 908216674

Directeur Général

908367378

SIREN 908367378

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0115
Voie terrain: ALLEE DE L ARC EN CIEL
Localité terrain: CLUSES
Commune source: 74081
SIREN demandeur: 843511718
SIRET demandeur: 84351171800010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69009
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 30/09/2025
Date réelle d’autorisation: 30/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 58
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cluses, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 377 m²