Permis de construire Travaux terminés

05626016Y0209

Nouvelle construction

Vannes / Morbihan / Bretagne

Exporter PDF

Adresse AV PAUL CEZANNE VANNES 56000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.230 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/04/2019

Autorisation

28/03/2017

Décision

28/03/2017

Début chantier

12/06/2017

Fin travaux

02/04/2019

Localisation

Commune: Vannes (56260)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56000
Adresse: AV PAUL CEZANNE VANNES 56000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.230 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.230 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: REGION BRETAGNE
Code juridique demandeur: 7230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AI 77
Parcelle 2: AI 78
Parcelle 3: AI 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV PAUL CEZANNE
Localité terrain: VANNES
Commune source: 56260
SIREN demandeur: 233500016
SIRET demandeur: 23350001600040
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: RENNES
Code postal demandeur: 35711
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 02/04/2019
Date réelle d’autorisation: 28/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/04/2019
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 30/06/2016