Declaration prealable Travaux terminés

08841512P0076

Extension de surface sans transformation

Saint- Tienne-Les-Remiremont / Vosges / Grand Est

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Adresse 31 RTE DE XENNOIS SAINT- TIENNE-LES-REMIREMONT 88200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

10/01/2013

Décision

10/01/2013

Début chantier

10/03/2013

Fin travaux

30/07/2013

Localisation

Commune: Saint- Tienne-Les-Remiremont (88415)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88200
Adresse: 31 RTE DE XENNOIS SAINT- TIENNE-LES-REMIREMONT 88200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.136 m²	17 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.136 m²	17 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV VALTED
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 261

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV VALTED

SIREN 493093355

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC BERNARD RENE BERNEZ

Liquidateur - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 31
Voie terrain: RTE DE XENNOIS
Localité terrain: SAINT- TIENNE-LES-REMIREMONT
Commune source: 88415
SIREN demandeur: 493093355
SIRET demandeur: 49309335500011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: REMIREMONT
Code postal demandeur: 88200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 10/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2013
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2013