Declaration prealable Autorisé

05233217S0024

Nouvelle construction

Val-De-Meuse / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse RUE LE CHENOY VAL-DE-MEUSE 52140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.288 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/07/2017

Décision

07/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-De-Meuse (52332)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52140
Adresse: RUE LE CHENOY VAL-DE-MEUSE 52140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZR 215

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET DES DECHETS 52 (SDED 52)

SIREN 200055614

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE
Lieu-dit terrain: LE CHENOY
Localité terrain: VAL-DE-MEUSE
Commune source: 52332
SIREN demandeur: 200055614
SIRET demandeur: 20005561400016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CHAUMONT
Code postal demandeur: 52000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/07/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2018