Permis d amenager Travaux terminés

05913314B0001

Non renseigné

Carnin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RTE DE GONDECOURT CARNIN 59112

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/06/2014

Décision

30/06/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

24/01/2015

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Carnin (59133)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59112
Adresse: RTE DE GONDECOURT CARNIN 59112

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL B2P
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1008
Parcelle 2: A 1007
Parcelle 3: A 1006

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE GONDECOURT
Localité terrain: CARNIN
Commune source: 59133
SIREN demandeur: 539772301
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: RONCQ
Code postal demandeur: 59223
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 24/01/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 23/02/2015