Permis de construire Travaux terminés

0385581210018

Nouvelle construction

Villette De Vienne / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE L'EGLISE VILLETTE DE VIENNE 38200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.589 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/12/2015

Autorisation

26/04/2013

Décision

26/04/2013

Début chantier

20/02/2014

Fin travaux

02/12/2015

Localisation

Commune: Villette De Vienne (38558)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38200
Adresse: RUE DE L'EGLISE VILLETTE DE VIENNE 38200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.589 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.I. ESPRIT VILLAGE 13
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 0C 997
Parcelle 2: 0C 997

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.I. ESPRIT VILLAGE 13

SIREN 795202472

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS (BP2L)

SIREN 956507875

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE DAMON (SULIN)

Administrateur - né(e) en 1961

BENOIT SOURY

Administrateur - né(e) en 1965

CLEMENTINE ODDOU (DE GUIBERT)

Administrateur - né(e) en 1979

DOMINGO ABUNDIO VIZCAINO FERNANDEZ

Administrateur - né(e) en 1951

ESTELLE CECILE SOLANGE MARIE HULIN

Administrateur - né(e) en 1978

JULIEN VEROT

Administrateur - né(e) en 1946

PASCALE REMY (SALAÜN)

Administrateur - né(e) en 1963

PAUL THOLLY

Administrateur - né(e) en 1944

PHILIPPE GUERAND

Administrateur - né(e) en 1954

TESSA MELKONIAN

Administrateur - né(e) en 1976

BERTRAND MAGNIN

Autre - né(e) en 1977

ANNE VEAUTE

Commissaire aux comptes suppléant

DANIEL PHILIPPE NICOLAS KARYOTIS

Directeur Général - né(e) en 1961

JEAN MARIE CHANON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Commissaire aux comptes suppléant

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES (SOPARIM) (SOPARIM)

SIREN 323036186

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

CREDIT MUTUEL IMMOBILIER (ATARAXIA) (FICM)

SIREN 388291429

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Autre

FINANCIERE TETE D'OR

SIREN 519084859

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

841593833

SIREN 841593833

Gérant

SULLY IMMOBILIER AURA

SIREN 343191292

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

841593833

SIREN 841593833

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: VILLETTE DE VIENNE
Commune source: 38558
SIREN demandeur: 795202472
SIRET demandeur: 79520247200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLEURBANNE
Code postal demandeur: 69100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 02/12/2015
Date réelle d’autorisation: 26/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2013