Declaration prealable Autorisé

01732315X0085

Nouvelle construction

Saint-Denis-D'oleron / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 5 TER RUE MARC GUYONNET SAINT-DENIS-D'OLERON 17650

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.229 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/09/2015

Décision

25/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Denis-D'oleron (17323)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17650
Adresse: 5 TER RUE MARC GUYONNET SAINT-DENIS-D'OLERON 17650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	286 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	286 m²	15 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5 TER
Voie terrain: RUE MARC GUYONNET
Localité terrain: SAINT-DENIS-D'OLERON
Commune source: 17323
SIREN demandeur: 241700624
SIRET demandeur: 24170062400026
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT PIERRE D'OLERON
Code postal demandeur: 17310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/09/2015
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 21/01/2016