Permis de construire Autorisé

02237121J0002

Non renseigné

Tremorel / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 6 LA VILLE ES SOUS TREMOREL 22230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/08/2021

Décision

16/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tremorel (22371)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22230
Adresse: 6 LA VILLE ES SOUS TREMOREL 22230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZH 100

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: LA VILLE ES SOUS
Localité terrain: TREMOREL
Commune source: 22371
Localité demandeur: TREMOREL
Code postal demandeur: 22230
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 202108
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/08/2021

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/04/2022

02237121J0018

Tremorel, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 262 m²

Permis de construire Décision du 29/03/2022

02237121J0017

Tremorel, Côtes-d'Armor

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2022

02237121J0020

Tremorel, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 21/09/2021

02237121J0010

Tremorel, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Declaration prealable Décision du 14/05/2021

02237121J0009

Tremorel, Côtes-d'Armor

Tremorel, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²