Permis de construire Chantier commencé

0381101810014

Extension de surface sans transformation

Chuzelles / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMI DES RIVOIRES CHUZELLES 38200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

939 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

52.386 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/04/2019

Décision

17/04/2019

Début chantier

15/02/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chuzelles (38110)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38200
Adresse: CHEMI DES RIVOIRES CHUZELLES 38200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	803 m²	939 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	803 m²	939 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECURIE MIKAEL POUGEON
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 2155

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECURIE MIKAEL POUGEON

SIREN 831759931

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MIKAEL ROGER CHARLES POUGEON

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES RIVOIRES
Localité terrain: CHUZELLES
Commune source: 38110
SIREN demandeur: 831759931
SIRET demandeur: 83175993100015
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: CHAMAGNIEU
Code postal demandeur: 38460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2021
Type de service public: Non rempli

Chuzelles, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 135 m²