Permis de construire Autorisé

07411421B0001

Non renseigné

Essert-Romand / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DES VALLONS LA SALLE ESSERT-ROMAND 74110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.497 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/03/2022

Décision

14/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Essert-Romand (74114)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74110
Adresse: CHEMIN DES VALLONS LA SALLE ESSERT-ROMAND 74110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 105

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES VALLONS
Lieu-dit terrain: LA SALLE
Localité terrain: ESSERT-ROMAND
Commune source: 74114
Localité demandeur: THONON LES BAINS
Code postal demandeur: 74200
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/03/2022

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