Permis de construire Travaux terminés

03301113K0064

Nouvelle construction

Ares / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 16 RUE DE LA REOUSSE LES ARBOUSIERS 1 ARES 33740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

119 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/11/2013

Décision

25/11/2013

Début chantier

16/06/2014

Fin travaux

31/03/2015

Localisation

Commune: Ares (33011)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33740
Adresse: 16 RUE DE LA REOUSSE LES ARBOUSIERS 1 ARES 33740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.S.HOME CONCEPT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 342

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C.S.HOME CONCEPT

SIREN 491983821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ALAIN RAYMOND BERBILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

VICTOR YVES JACQUES BERBILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DE LA REOUSSE
Lieu-dit terrain: LES ARBOUSIERS 1
Localité terrain: ARES
Commune source: 33011
SIREN demandeur: 491983821
SIRET demandeur: 49198382100019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ANDERNOS-LES-BAINS
Code postal demandeur: 33510
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ares, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²