Permis de construire Autorisé

0280062400004

Nouvelle construction

Amilly / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse LES MONTS D OUERRAY AMILLY 28300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10.334 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

76.484 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/09/2024

Décision

05/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amilly (28006)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28300
Adresse: LES MONTS D OUERRAY AMILLY 28300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10.334 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	967 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE PHENIX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: YC 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE PHENIX

SIREN 497887067

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CHAVIGNY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

PASCAL CHAVIGNY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Autre

413202557

SIREN 413202557

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MONTS D OUERRAY
Localité terrain: AMILLY
Commune source: 28006
SIREN demandeur: 497887067
SIRET demandeur: 49788706700021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT OUEN
Code postal demandeur: 41100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/09/2024
Type de service public: Non rempli

Landelles, Eure-et-Loir

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 214 m²