Permis de construire Travaux terminés

01308715L0005

Nouvelle construction

Rousset / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CARRAIRE ST PRIVAT ROUSSET 13790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

21 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.836 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2015

Autorisation

13/04/2015

Décision

13/04/2015

Début chantier

13/05/2015

Fin travaux

01/09/2015

Localisation

Commune: Rousset (13087)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13790
Adresse: CARRAIRE ST PRIVAT ROUSSET 13790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	125 m²	0 m²
Locaux	0 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	21 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 193
Parcelle 2: AO 194
Parcelle 3: AO 197

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CARRAIRE ST PRIVAT
Localité terrain: ROUSSET
Commune source: 13087
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/09/2015
Date réelle d’autorisation: 13/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 13/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2015
Type de service public: Non rempli

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