Permis de construire Chantier commencé

06304024G0021

Nouvelle construction

Billom / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE PAULHAT / RUE DE BILLOM 63160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.693 m²

Surface démolie

13 m²

Surface du terrain

10.089 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/01/2025

Décision

30/01/2025

Début chantier

20/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Billom (63040)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63160
Adresse: CHEMIN DE PAULHAT / RUE DE BILLOM 63160

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 13 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 13 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	13 m²	2.693 m²	13 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 31
Individuels créés: 31
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 19
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 23
Accession sociale hors PTZ: 8
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PAULHAT
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: YE 1
Parcelle 2: YE 2
Parcelle 3: YE 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE PAULHAT / RUE DE
Localité terrain: BILLOM
Commune source: 63040
SIREN demandeur: 930793435
SIRET demandeur: 93079343500015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 30/01/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 31
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/06/2025